MACAO ET COSMAGE
ASSOCIATION LOI DE 1901
JOURNAL OFFICIEL DU 12 AOÛT 2014
DÉCLARÉE À LA PRÉFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE
SOUS LE N° : W313021592
ADRESSE : 5 AVENUE DES HERBETTES – 31400 TOULOUSE
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION : MARIE-JOSÉ BELLOUARD
CONCEPTION DU SITE : CINDY GUEDES FONSECA, MATHILDE LACHENAUD, BÉNÉDICTE SANZ
Site hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteur :
Le présent site web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de quelque manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de l’association Macao et Cosmage.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit faire figurer la mention suivante : © (date) Macao et Cosmage. Tous droits réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.